« Modèle:Marque déposée » : différence entre les versions
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Version du 27 septembre 2020 à 14:23
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Ce travail comprend du matériel qui peut être protégé en tant que marque dans certaines juridictions. Si vous souhaitez l'utiliser, vous devez vous assurer que vous avez le droit légal de le faire et que vous ne violez aucun droit de marque. Consultez notre Avertissement général. |